Les_3_Serge

Qui aurait crû qu’un socialiste comme Serge Godard, auvergnat en plus, s’adonne à la spéculation engageant des montants astronomiques et prenant des paris sur 20 ans ?
Certes, c’est un type de spéculation peu risqué pour lui, et pour cause, c’est avec l’argent des Clermontois…

Ayant étudié les finances de la Ville à de nombreuses reprises, j’ai toujours été étonné des taux d’emprunt très alléchants auxquels la Ville avait accès. La municipalité vantait alors sa gestion « active » de la dette. Je penchais alors plus pour l’existence de subventions ou assimilés que pour un réel talent financier de la municipalité. Mais je n’avais alors rien de concret à opposer.

Au mois de juillet une note de l’agence de notation financière internationalement reconnue Fitch m’a alors éclairé sur le secret de cette gestion miraculeuse. Le titre de cette note est « La dette structurée des collectivités locales : gestion active ou spéculation ? ».


Sous le nom de dette structurée ou d’emprunt bonifié, se cache une catégorie d’emprunt des plus risqué. Ces produits proposent souvent des taux extrêmement intéressants pendant les premières années du prêt (pouvant aller jusqu’à 3 ans) puis, sur les années restantes (15 à 20 ans), l’emprunteur s’engage à payer un taux dégradé et majoré, parfois dans des proportions très importantes, en fonction du niveau atteint par certains indices (taux d’intérêts à court ou long terme, taux de change, indices d’inflation …).*
Cette note reprend des exemples dans lesquels le taux d’intérêt de l’emprunt se dégrade rapidement, pouvant dépasser les 10% par an et dans certaines conditions dépasser les 30%…
Selon Fitch, il n’est pas exclu que les plus exposées ou les plus fragiles se retrouvent alors en situation d’insolvabilité.

Reprenant les documents municipaux des quatre dernières années, on trouve alors de nombreux emprunts de ce type pariant soit la courbe des taux (différence entre taux à court terme et à long terme), la parité du dollar face au yen ou de l’euro face au franc suisse…
Et l’estimation basse que l’on peut faire est de l’ordre de plusieurs dizaines de millions d’euros d’encours pour le seul budget principal, une cinquantaine au bas mot semble-t-il… soit environ 40% de la dette. Et encore s’agirait-il à 80% d’emprunt reposant sur les devises, c’est-à-dire le type le plus risqué.
Quant aux comptes de Clermont communauté, sa direction étant occupée par les élus de la majorité clermontoise, nous retrouvons les mêmes pratiques. Un emprunt de 15 millions d’euros possède les caractéristiques si redoutées, et la suspicion porte sur un montant d’une trentaine de millions d’euros, pour une dette d’un montant semblable à celui de la Ville de Clermont-Ferrand.
L’environnement financier actuel si troublé n’est pas pour nous rassurer sur les conséquences de ces actes qui seront qualifiés par les plus bienveillants d’imprudents et d’irresponsables par les autres.

Pour expliquer le recours imprudent si ce n’est coupable à ces emprunts, deux réponses sont possibles et cumulables :
- soit l’équipe municipale élue et la direction financière nommée par elle n’avaient pas conscience de ses actes, car pas la compétence technique, ce qui est grave lorsque l’on a la responsabilité (ou l’irresponsabilité) de la gestion d’un budget dépassant 160 millions d’euros (le milliard de francs).
- soit l’équipe municipale fut alléchée par la facilité du recours à ce type d’emprunt, permettant d’obtenir un peu de souplesse financière qu’au moyen d’un emprunt à taux fixe classique, en faisant supporter le risque à la Ville et l’ensemble de ses citoyens. En effet, il est bien plus facile de souscrire un emprunt miracle spéculatif que d’améliorer la gestion de la Ville, progrès qui sont le fruit d’efforts constants et difficiles mais pour lesquels la majorité actuelle n’a toujours eu que peu de goût.
Espérons que les Clermontois n’auront pas le goût trop développé, car cela s’annonce salé…

Il est de la responsabilité de l’opposition municipale, notamment du seul groupe qui se soit intéressé aux finances et à la fiscalité de la Ville, le groupe UMP et apparentés, de demander un audit complet de la situation de la Ville face à ce risque mettant sa stabilité financière en péril.

On pourrait même proposer à la majorité de rajouter dans son agenda 21 en faveur du développement durable l’engagement de ne pas faire prendre des risques inconsidérés à la collectivité hypothéquant les investissements et le développement futur de la Ville…

Florent BELON

Ci-dessous, vous trouverez quelques liens pour en savoir plus sur l’étude de l’agence Fitch :

http://archivesventdauv.canalblog.com/archives/2008/09/25/10711768.html
http://www.fitch.fr/pdf/rapports/fpe_rap_187.pdf